Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBIVENT
FLAKT AKTIEBOLAG, société de droit suédois à 13100 NACKA (Suède), Sickla Allé 13.

Numéro de dépôt :
1286068
Date de dépôt :
08/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/1994

Présentation de la marque COMBIVENT

Déposée le 8 octobre 1984 par la société étrangère FLAKT AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBIVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère FLAKT AKTIEBOLAG - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER. - France.

La marque COMBIVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBIVENT est expirée depuis le 8 octobre 1994.

FLAKT AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : FLEXOVENT , (Marque figurative) , ARMIX , VELOZON , AMPLITERM , AGRITERM , AEROTEX


FLAKT AKTIEBOLAG, société de droit suédois à 13100 NACKA (Suède), Sickla Allé 13. - Suède


CABINET FLECHNER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10

Inscription le 18 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165396 - Publication au BOPI 1993-11-18

Inscription le 21 septembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°163350 - Publication au BOPI 1993-09-21

Appareils et installations pour la ventilation, le chauffage, la réfrigération, le séchage, l'humidification, la deshumidification, le durcissage, la cuisson en rapport avec le traitement de l'air ou d'autres fluides gazeux par chauffage, réfrigération, humidification, deshumidification, échange de chaleur et/ou d'humidité, épuration, y compris épuration par l'électricité, échangeurs de chaleur et/ou d'humidité, échangeurs de chaleur pour l'air et/ou d'autres milieux gazeux, four à air chaud, filtres à air, ensemble d'épuration humide pour l'air et/ou d'autres milieux gazeux, ventilateurs, séparateurs par centrifugation, soupape d'alimentation et d'évacuation pour alimentation ou vide d'air, soupape pour installation de ventilation, sacs pour filtres à poussières, appareils de séchage et autres installations pour le conditionnement de la cellulose et d'autres matières fibreuses, papier, cartons, cellulose désintégrée, grains, bois de charpente, bois de placage et planches.